TRAITS DE GENIE Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
99811066
Date de dépôt :
02/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2009
Présentation de la marque FESTIVAL INTERNATIONAL DU CHEVAL DE TRAIT
Déposée le 2 septembre 1999 par l'association loi 1901 TRAITS DE GENIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FESTIVAL INTERNATIONAL DU CHEVAL DE TRAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-42 du 15 octobre 1999.
Le déposant est l'association loi 1901 TRAITS DE GENIE domicilié(e) 19 bis, rue alexandre DUMAS, 80096 Amiens cedex 3 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DELAS Luc TRAITS DE GENIE - France.
La marque FESTIVAL INTERNATIONAL DU CHEVAL DE TRAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRAITS DE GENIE Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 19 bis, rue alexandre DUMAS, 80096 Amiens cedex 3 - France
M. DELAS Luc TRAITS DE GENIE - France
Inscription le 23 mai 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°300816 - Publication au BOPI 2000-05-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs, porte-documents, porte-monnaie, sacoche à outils (vides), sacs à dos, boîtes en cuir ou en carton cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Edition de livres, de revues. Prêt de livres. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Montage de bandes vidéo. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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